2016
RCC-M 2016

RCC-M 2016

Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP

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Objet et champ d’application

Le code RCC-M de l’AFCEN concerne les matériels mécaniques conçus et fabriqués pour les réacteurs à eau sous pression (REP).

Il s’applique aux équipements des ilots nucléaires soumis à pression de classes de sûreté 1, 2 ou 3 et à certains composants non soumis à la pression tels que les internes de cuve, les supports de composants classés, les réservoirs de stockage et les pénétrations d’enceinte.

Le RCC-M couvre les rubriques techniques suivantes :

  • le dimensionnement et la justification par le calcul,
  • le choix des matériaux et les conditions d’approvisionnement,
  • la fabrication et le contrôle, incluant :
    • les exigences de qualification associées (modes opératoires, soudeurs et opérateurs, …),
    • les méthodes de contrôle à mettre en œuvre, et
    • les critères d’acceptabilité des défauts détectés,
  • la documentation associée aux différentes activités couvertes, et l’assurance de la qualité.

Les règles de conception, de fabrication et de contrôle réunies dans le RCC-M bénéficient des résultats des travaux de développement conduits en France, en Europe et au plan international et ayant trouvé leur aboutissement dans la pratique industrielle mise en œuvre pour la conception et la réalisation des îlots nucléaires REP. Elles intègrent le retour d’expérience qui en résulte.

Editions disponibles au 1er septembre 2016

Les évolutions du code ont pour objectif d’intégrer autant que possible les approches internationales éprouvées et de donner des possibilités d’alternatives aux règles de base du code.

Edition 2016 (en français)

L’édition 2016 est disponible depuis août 2016 en version française. La version anglaise sera publiée à l’automne 2016. Elle couvre plus de 110 fiches de modifications.

Une grande partie de ces fiches de modification est issue des travaux de démonstration de conformité du code aux exigences essentielles de la réglementation ESPN française (voir paragraphe dédié plus bas).

Des évolutions significatives sont également apportées dans cette édition, notamment avec :

  • L’évolution de la courbe de fatigue des aciers inoxydables austénitiques et la prise en compte des effets d’environnement dans les analyses de fatigue pour ces aciers, concrétisées par deux Règles en Phase Probatoire (RPP).
  • L’introduction des exigences de la qualité complète en soudage du référentiel international NF EN ISO 3834-2, qui complète la norme NF EN ISO 9001.
  • L’introduction des exigences de coordination en soudage en conformité à la norme NF EN ISO 14731 “coordination en soudage-tâches et responsabilité”.
  • L’introduction des nouvelles normes de qualification des soudeurs (NF EN ISO 9606-1) et opérateurs (NF EN ISO 14732).
  • L’introduction de méthodes de contrôles dites avancées (US TOFD et multiéléments) en alternative à la radiographie.


Edition 2012, avec les trois modificatifs 2013, 2014 et 2015

Nota : Pour les clients ayant déjà acheté les éditions de base et les modificatifs précédents, les derniers modificatifs publiés sont toujours en vente.

--> Pour toute commande de modificatif, écrivez à l'adresse : publications@afcen.com

En savoir plus sur le RCC-M

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  • RCC-M 2016 - FR

Publications included in the subscription

  • RCC-M 2016 - FR
  • RCC-M 2012 with add 1, 2, 3 - EN
  • RCC-M 2012 avec mod 1, 2, 3 - FR
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  • CRITERIA RCC-M 2014 - FR
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  • PTAN RCC-M 2015 - FR
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