Les règles applicables aux matériels mécaniques sont les plus détaillées. En premier lieu, il existait un réel besoin de disposer de codes de conception et de construction pour les matériels mécaniques, ce besoin ne se faisant pas sentir avec autant d'acuité pour d'autres équipements dont les spécifications étaient davantage autoportantes.

En deuxième lieu, si l'ensemble des équipements nécessite le respect d'exigences strictes portant sur les moyens (produits, modes opératoires, suivi du processus de fabrication), les grands équipements mécaniques ne peuvent, à la différence d'équipements standards, faire l'objet d'une qualification globale – éventuellement destructrice – à l'issue de leur fabrication.

Les différentes phases de la réalisation doivent donc faire l'objet de précautions toutes particulières, la preuve de la qualité ne pouvant être apportée par le seul respect des critères de réception.

Les codes RCC relatifs aux matériels mécaniques furent spécifiquement développés compte tenu des particularités des applications concernées :

• Le RCC-M réunit les règles applicables à la construction des matériels mécaniques de l'îlot nucléaire des centrales REP, le RSE-M complétant le RCC-M pour ce qui concerne la surveillance en exploitation et la maintenance de ces îlots. La spécificité de ces applications est le caractère dimensionnant de la pression.
  
  
• Le RCC-MR réunit les règles applicables aux matériels mécaniques des îlots nucléaires RNR. La spécificité de ses applications est le caractère dimensionnant des niveaux et des cycles de température susceptibles d'être atteints.
  Quoiqu'il ne soit pas développé dans le cadre de l'Afcen, le RCC-MX doit également être évoqué. Sa spécificité est d'être plus particulièrement applicable aux réacteurs expérimentaux et aux dispositifs qui seront introduits dans ces réacteurs.
  
  
• De tous les RCC, les RCC-M, MR et MX sont les plus développés. Le RCC-MR a le mérite d'être le premier code de construction pour les surgénérateurs et comporte des développements utiles pour les applications à haute température. Il marque l'avance française dans ce domaine.
  
  

La méthodologie et, pour l'essentiel, la pratique de conception des matériels mécaniques étaient déjà fixées lorsque fut entreprise la première rédaction du RCC-M. Les auteurs du RCC-M n'ont pas voulu innover dans la présentation, ni dans le symbolisme employé vis-à-vis des autres codes de construction, déjà familiers aux ingénieurs. Il en résulte une grande similitude entre le code ASME et le RCC-M dans la présentation générale des ouvrages et dans l'énoncé des règles de conception, rendant possible une comparaison des pratiques dans les échanges internationaux. Toutefois, le RCC-M est loin d'être une simple recopie du code ASME.

Recueil de la pratique française, la spécificité du RCC-M est très marquée par le choix d'une seule filière, celle des REP, et de la standardisation par paliers techniques retenue par EDF.

Le Tome I constitue le guide méthodologique d'emploi de l'ouvrage, les autres tomes (couvrant les matériaux, les méthodes de contrôle, le soudage, et la fabrication) n'étant applicables que pour autant qu'il y soit fait référence dans le tome I.

Ce tome comporte un volume A introductif, ainsi que différents volumes B, C, D, E, G, H, J traitant des règles spécifiques à différents types ou niveaux d'équipements.

Le volume A définit en A.1000 la structure du code, et précise l'édition à retenir pour les normes prises en référence. Il précise ensuite en A.2000 les parties prenantes et leurs responsabilités respectives dans l'usage des règles, ainsi que les actions à entreprendre en cas de non-conformité. Il décrit en A.3000 les documents à établir avant, pendant, et à l'issue de la réalisation. Il indique en A.4000 les modalités d'application du code en fonction du niveau de sûreté et des conditions de fonctionnement, et enfin traite en A.5000 des règles d'assurance de la qualité.

Les volumes applicables aux différents types d'équipements retiennent tous une structure semblable :

• généralités et champ d'application dans les chapitres 1000,
• matériaux et conditions d'approvisionnement dans les chapitres 2000,
• conception dans les chapitres 3000,
• fabrication et soudage dans les chapitres 4000,
• et enfin épreuves hydrostatiques dans les chapitres 5000, ces dernières étant évidemment limitées aux équipements sous pression. Ce chapitre sera donc utilisé, dans le volume G dédié aux internes de cuve, pour préciser les méthodes d'examens non destructifs, il couvrira, dans le volume H, la qualification des supports standards, et traitera, dans le volume E, de la qualification des petites pompes.

Le volume B est applicable aux matériels de niveau 1, les plus importants pour la sûreté. On notera en particulier des prescriptions de conception et d'analyse particulières en matière de prévention des risques de déformation progressive, fatigue et rupture brutale, complétées par les prescriptions détaillées des annexes techniques, dont certaines constituent des développements originaux sans réelle équivalence dans d'autres codes (analyse de fatigue des singularités géométriques, analyse de rupture brutale notamment).

Les volumes C et D présentent suivant le même plan les règles applicables aux équipements de niveaux 2 et 3, respectivement. Ces volumes concernent des applications pour lesquelles des équivalences avec d'autres codes industriels peuvent être proposées.

Le Volume E comporte les règles qui sont plus spécifiques aux petits équipements, généralement non soumis aux exigences techniques de la réglementation des équipements sous pression.

Le Volume G est relatif aux équipements internes du réacteur. Ces règles sont distinctes de celles des appareils de niveau 1. En effet, les équipements internes, étant situés à l'intérieur de la cuve, ne sont pas sollicités à la pression; ils sont, par contre, soumis au rayonnement intense du coeur et aux effets thermiques et mécaniques en résultant, ainsi qu'à des sollicitations vibratoires résultant des écoulements.

Le Volume H traite des supports des équipements sous pression soumis au RCC-M.

Le Volume J traite des réservoirs de stockage à faible pression ou sous pression atmosphérique.

Enfin, le Volume Z rassemble les annexes techniques citées en référence pour l'application des règles de conception. Les annexes numérotées par un chiffre sont obligatoires, celles numérotées par une lettre sont optionnelles.

Les premières donnent les caractéristiques des matériaux utilisables, ainsi que les règles de détermination des contraintes admissibles, les méthodes d'analyse expérimentale, les règles de dimensionnement à la pression extérieure, les règles de conception des brides et enfin celles applicables aux supports linéaires.

Les annexes optionnelles du volume Z regroupent les règles de renforcement des ouvertures des matériels de niveau 1, les critères applicables en situations accidentelles, et un certain nombre de règles découlant de travaux français de recherche et développement, en particulier:

• annexe ZD : analyse du comportement à la fatigue de zones présentant des
  discontinuités géométriques,
• annexe ZE : analyse alternative de fatigue des tuyauteries de niveau 1,
• annexe ZG : protection contre la rupture brutale, couvrant les domaines de
  comportement fragile et ductile,
• annexe ZH : règles alternatives de détermination du facteur d'usage de fatigue.

Le tome II regroupe les exigences relatives aux approvisionnements en pièces et produits (les matériaux d'apport sont traités dans le tome IV "Soudage"). Il comporte deux parties :

• la première traite des règles générales applicables à l'ensemble des matériaux. Elle définit notamment des modalités de qualification visant l'aptitude à l'emploi et notamment de hautes exigences d'homogénéité de propriétés chimiques et mécaniques, plus particulièrement importantes dans le cas de pièces forgées de très fort tonnage, ainsi qu'à assurer que les éprouvettes prélevées au stade de la réception sont bien représentatives des propriétés de ces pièces. La notion de pièces types est également introduite dans le cas des pièces moulées afin d'ajuster sur une pièce prototype les exigences de contrôle appliquées aux pièces de série.
  
  
• la seconde est constituée de spécifications d'approvisionnement de pièces ou de produits et est structurée en fonction des familles de matériaux: aciers non alliés (M.1000), aciers faiblement alliés (M.2000), aciers inoxydables (M.3000), alliages spéciaux (M.4000), et nuances diverses (M.5000: aciers de boulonnerie et M.6000).

Les spécifications de cette seconde partie peuvent être autoportantes pour les réalisations spécifiques, ou faire référence aux normes existantes en levant les options et en y apportant les compléments utiles. Les spécifications techniques de référence de pièces constituent une des principales novations introduites par le RCC-M par rapport à la pratique antérieure. Ces spécifications s'appliquent aux pièces soumises à une qualification.
Le RCC-M précise les conditions d'élaboration de ces pièces et les contrôles devant être effectués aux différents stades de leur réalisation. En rendant ainsi complètes ces spécifications, les spécifications complémentaires dont l'effet principal était d'entraîner des variations souvent infimes, mais multiples, ont pu être supprimées pour l'essentiel.

Le tome III relatif aux méthodes de contrôle traite des essais destructifs mécaniques, physiques, physico-chimiques et chimiques (MC.1000), ainsi que des méthodes de contrôle non destructif par ultrasons (MC.2000), radiographie (MC.3000), ressuage MC.4000), magnétoscopie (MC.5000), courants de Foucault (MC.6000), ainsi que des examens visuels de rugosité, d'étanchéité (MC.7000), et de la qualification des contrôleurs MC.8000).

Ce tome se limite à décrire les méthodes de contrôle, au besoin en s'appuyant sur les normes disponibles, les critères applicables étant précisés soit au sein des spécifications d'approvisionnement du Tome II, soit au sein des tomes IV (soudage) et V (fabrication).

Le tome IV traite du soudage, plus particulièrement des précautions visant à assurer la soudabilité (S.1000), des matériaux d'apport (S.2000) et de leur qualification (S.5000), des qualifications des modes opératoires (S.3000), des soudeurs (S.5000) et des ateliers de production (S.6000) et il comporte enfin en S.7000 une section récapitulant de manière complète les précautions et contrôles ainsi que les critères associés, à respecter lors de la production, avant soudage, pendant le soudage et sur le joint terminé.

Le chapitre S.8000 est spécifique aux rechargements durs, et traite de l'ensemble des rubriques techniques ci-dessus, adaptées au cas de ces rechargements.

Le RCC-MRx, développé en particulier pour les Réacteurs au Sodium (SFR), les Réacteurs de Recherche (RR) et les Réacteurs de Fusion (FR-ITER) peut être également utilisé pour des composants d’autres types d’installations nucléaires.
Le RCC-MRx résulte de la fusion, en 2009, du RCC-MX 2008 et du RCC-MR 2007.

• Le RCC-MR a été rédigé conjointement par la Sous-Commission RCC-MR de l’AFCEN et le Comité tripartite, créé le 16 Mars 1978 par le Commissariat à l'Energie Atomique, Electricité de France et Novatome, pour établir des règles applicables à la conception des composants fonctionnant à température élevée.
  L’AFCEN a publié quatre éditions du RCC-MR, en 1985, 1993, 2002 et 2007.
  
  
• Le RCC-MX a été rédigé par le Comité d’Approbation du RCC-MX constitué le 31 mars 1998 par le Commissariat à l'Energie Atomique, Technicatome (devenu aujourd'hui AREVA-TA) et Framatome (devenu aujourd'hui AREVA-NP). Développé dans le cadre du projet de réacteur « Jules Horowitz », ce code est applicable pour la conception et la construction de réacteurs expérimentaux, de leurs auxiliaires et des dispositifs expérimentaux associés. Il est également utilisable pour la conception et la construction de matériels ou dispositifs pour des installations existantes.
  Le CEA a publié deux éditions du RCC-MX, en 2005 et 2008.

Suite au remplacement du RCC-MR et du RCC-MX par le RCC-MRx en septembre 2009, la Sous-Commission RCC-MR de l’AFCEN a fusionné avec le Comité Tripartite et le Comité d’Approbation du RCC-MX pour former la Sous-Commission RCC-MRx de l’AFCEN.

Le RCC-E relatif aux matériels électriques s'appuie sur un corps de normes bien développé tant au niveau français qu'au niveau international, en les complétant. Il ne constitue pas un code de construction au sens du RCC-M, mais il fédère des exigences communes à de nombreux matériels.

La normalisation française est en effet bien développée en électricité et électronique, et les ingénieurs français se sont attachés à maintenir les normes nationales aussi conformes que possible aux recommandations de la Commission Électrotechnique Internationale (CEI) à l'élaboration desquelles ils participent activement.

Les réalisations de centrales nucléaires s'appuient largement sur cette normalisation d'usage général. Toutefois, les exigences de sûreté nucléaire et de disponibilité ont introduit de nouvelles règles techniques spécifiques codifiées dans le RCC-E en liaison avec les fournisseurs concernés.

Les règles techniques qu'il définit portent principalement sur :

• la qualification des matériels faisant l'objet d'un classement de sûreté et des matériels importants pour la disponibilité de la centrale, en particulier les systèmes et matériels nécessaires pour l'arrêt d'urgence du réacteur, l'isolement de l'enceinte de confinement, le refroidissement de secours et l'extraction de la chaleur résiduelle du réacteur, la prévention des accidents ou la limitation de leurs conséquences radiologiques;
  
  
• la conception des ensembles fonctionnels: coordination des caractéristiques électriques des différents matériels, essais périodiques et règles d'interchangeabilité;
  
  
• les règles d'installation: conditions d'environnement et d'alimentation, protection des matériels contre les perturbations électriques, conception des réseaux de mise à la terre, armoires et coffrets;
  
  
• les méthodes de contrôle et d'essai: application des méthodes courantes: contrôles visuels, électriques et vérification des performances, méthodes particulières (déverminage permettant de déceler les défauts latents, par exemple);
  
  
• l'assurance de la qualité des logiciels.

La qualification s'obtient par analyse, par essai ou par combinaison des deux. L'essai est requis pour la première qualification d'un matériel ou lorsque l'analyse n'est pas suffisamment démonstrative de l'aptitude au fonctionnement dans des conditions données. La séquence d'essai soumet le matériel à des sollicitations enveloppes des sollicitations normales et accidentelles qu'il est supposé subir en service et lors des accidents postulés. Dans les cas les plus sévères, elle simule successivement :

• le Vieillissement thermique ou mécanique,
• l'Irradiation en fonctionnement normal et accidentel,
• les vibrations mécaniques et le Séisme,
• l'Accident thermodynamique et chimique,

A la différence des autres RCC, le RCC-C applicable aux assemblages de combustible se limite à une présentation de règles générales renvoyant à des spécifications techniques détaillées dont le contenu est fonction du modèle d'assemblage de combustible.

La dernière édition du RCC-C date de décembre 2005. Elle couvre les rubriques suivantes:

• dans un chapitre 1, les généralités: objet du recueil, responsabilités, normes applicables, documents, exigences d'assurance de la qualité,
  
  
• la caractérisation des produits et pièces: qualification technique, spécifications d'approvisionnement, définition des lots de composants, essais de corrosion, traités dans le chapitre 2,
  
  
• la fabrication et les contrôles associés: qualification des modes opératoires, des opérateurs et des méthodes de contrôle, témoins de production, contrôle de la propreté, transport, manutention et stockage, couverts dans le chapitre 3,
  
  
• les contrôles à effectuer, précisés dans le chapitre 4,
  
  
• les méthodes de contrôle: radiographie, ultrasons, ressuage, étanchéité, ainsi que les contrôles de l'enrichissement et de l'homogénéité de chargement des crayons combustibles, couvertes dans le chapitre 5.

Le recueil des Règles de Conception et de Construction applicables au Génie civil des centrales nucléaires (RCC-G) s'applique aux bâtiments et ouvrages classés de sûreté des îlots nucléaires REP.

Pour la conception des ouvrages, il prend en compte les règles de calcul aux états limites (règles BAEL pour le béton armé, règles BPEL pour le béton précontraint), les deux types d'enceintes étanches réalisées en France: enceintes simples avec peau métallique et enceintes à double paroi, ainsi que les architectures à tranches séparées et jumelées.

Il définit les critères de conception (notamment pour les études sismiques) et de réalisation, ainsi que les contrôles et épreuves (méthodes et critères) et, en particulier, l'épreuve d'étanchéité en pression de l'enceinte de confinement.

Le recueil des Règles de Surveillance en Exploitation des Matériels Mécaniques des îlots nucléaires REP (RSE-M) est principalement un outil, pour l'exploitant, d'organisation et d'exécution des opérations de surveillance en exploitation et de maintenance des appareils à pression et circuits de fluides de l'îlot nucléaire importants pour la sûreté.
Il est aussi un document venant compléter le RCC-M, les opérations dont il prévoit l'exécution devant, pour être réalisables, avoir été prévues dès les premiers stades de la conception des systèmes et appareils, afin que ceux-ci demeurent inspectables après la mise en service de la centrale.

Ce recueil présente la particularité de s'adresser à un parc de centrale standardisé et de permettre une exploitation décentralisée, tout en permettant la remontée de l'expérience pertinente. Des programmes de visite pourront ainsi être définis pour des familles de matériels cohérentes et certains dossiers d'intervention être standardisés.

Le RSE-M comporte un volume de règles générales donnant les principes applicables, et trois volumes déclinant l'application de ces principes aux matériels de classes de sûreté 1, 2 et 3, ces volumes s'appuyant en tant que de besoin sur des annexes techniques.

Les points suivants méritent des commentaires plus particuliers:

• Les équipements doivent faire l'objet d'un suivi en service visant à vérifier l'absence de fuite en fonctionnement, et que leurs conditions d'exploitation sont bien conformes aux hypothèses de la conception,
  
  
• Les programmes de contrôle prévoient une part de contrôle aléatoire et une part liée à l'évaluation des risques de dégradation effectuée à la conception et aux conséquences potentielles de ces éventuelles dégradations,
  
  
• Les méthodes d'examens non destructifs mises en œuvre font l'objet d'une qualification appropriée, qui peut être conventionnelle lorsque aucun défaut particulier n'est craint, générale lorsqu'il y a suspicion de dégradation et spécifique en cas de dégradation avérée,
  
  
• Les critères permettant de décider si un équipement peut être maintenu en service ont fait l'objet d'un important travail de développement, au niveau des méthodes d'analyse et des critères applicables, qui comportent des coefficients de sécurité distribués sur le chargement, la taille du défaut ou les propriétés des matériaux, choisis afin de garantir une distance appropriée vis-à-vis du risque de dommage.
  
  
• Enfin, des tables détaillent les diverses opérations de maintenance (réparations ou modifications), afin de définir les exigences de requalification préalables à la remise en service, qui peuvent comporter des réépreuves ou des contrôles renforcés selon l'importance des interventions.