L’AFCEN a engagé une démarche sur l’amélioration de la connaissance et de la maîtrise de ses codes par la filière nucléaire et a développé une collection de questionnaires.

Vous trouverez la collection dans les guides ci-dessous :

• Le Guide 0 destiné à évaluer l’expérience des prestataires (fabricants, fournisseurs ou sous-traitants) dans l’application des exigences techniques du RCC-M et de la réglementation française (annexes ZY et ZZ du code) à la fabrication des équipements neufs. Le guide propose des questions à envoyer au prestataire, qui répond alors en apportant les preuves demandées. Ce guide fait partie d’un ensemble de questionnaires qui apprécient l’expérience du prestataire.

• Le Guide 1 destiné à aider tout fabricant à bien apprécier le niveau de maitrise du code RCC-M appliqué à la fabrication d’équipement neuf, du fournisseur ou sous-traitant qu’il interroge, et à qui il souhaite contractualiser une prestation appelant les exigences du code RCC-M et la réglementation française (le cas échéant). Ce guide sert de support pour l’auditeur dans le cadre de l’audit in situ du fournisseur ou sous-traitant.

• Le Guide 2 destiné à aider tout donneur d’ordre à bien apprécier le niveau de maitrise du code RCC-M appliqué à la fabrication d’équipement neuf, d’un fabricant qu’il interroge, et à qui il souhaite contractualiser une prestation appelant les exigences du code RCC-M et la réglementation française (le cas échéant). Ce guide sert de support pour l’auditeur dans le cadre de l’audit in situ du fabricant (volet conception) et peut être associé au Guide 1 destiné à traiter le volet fabrication.

- CF 22-002 Guide 0 d'évaluation de l'expérience des fabricants et fournisseurs mettant en oeuvre le RCC-M
- CF 22-014 Guide 1 d'évaluation du niveau de maîtrise du RCC-M par les fournisseurs
- CF 22-015 Guide 2 d'évaluation du niveau de maîtrise du RCC-M par les fabricants