AFCEN-RM-15-166-C
Référence : AFC152
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Guide pour le contenu de la notice d'instructions d'un équipement sous pression nucléaire
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Type :
PTAN
Année d'édition :
2018
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Le présent guide décrit le contenu attendu d’une notice d’instructions pour les équipements sous
pression nucléaires, soumis à l’arrêté ESPN [3], afin d’harmoniser les pratiques entre fabricants, de
simplifier les modalités de sa surveillance au moment de la conception et de faciliter sa mise en
oeuvre en exploitation.
[3] Arrêté du 30 décembre 2015 modifié (dit « arrêté ESPN ») relatif aux équipements sous
pression nucléaires et à certains accessoires de sécurité destinés à leur protection.
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AFCEN-RM-15-166-CGuide pour le contenu de la notice d'instructions d'un équipement sous pression nucléaire
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