- Edition 2020 disponible
RCC-M
Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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Objet et champ d’application
Le code RCC-M de l’AFCEN concerne les matériels mécaniques conçus et fabriqués pour les réacteurs à eau sous pression (REP).
Il s’applique aux équipements des ilots nucléaires soumis à pression de classes de sûreté 1, 2 ou 3 et à certains composants non soumis à la pression tels que les internes de cuve, les supports de composants classés, les réservoirs de stockage et les pénétrations d’enceinte.
Le RCC-M couvre les rubriques techniques suivantes :
- le dimensionnement et la justification par le calcul,
- le choix des matériaux et les conditions d’approvisionnement,
- la fabrication et le contrôle, incluant :
- les exigences de qualification associées (modes opératoires, soudeurs et opérateurs, …),
- les méthodes de contrôle à mettre en œuvre, et
- les critères d’acceptabilité des défauts détectés,
- la documentation associée aux différentes activités couvertes, et l’assurance de la qualité.
Edition la plus récente
L'édition 2018 constitue la onzième édition du RCC-M par l'AFCEN. Elle incorpore toutes les modifications et compléments apportés à la précédente édition (2017).
Les aménagements apportés par cette édition 2018 sont relatifs aux dispositions suivantes :
- L’intégration des travaux de démonstration de la conformité du code aux exigences essentielles de la réglementation française (annexe I de la directive 2014/68/UE et annexes I à IV de l’arrêté du 30 décembre 2015 modifié au 3 Septembre 2018, dit « arrêté ESPN »), avec notamment la mise à jour des annexes ZY et ZZ relatives respectivement aux réglementations Française et Européenne qui intègrent l’intégralité du travail des commandites
- L’introduction de deux nouvelles règles en phase probatoire (RPP n°5 et n°6) concernant respectivement les Ensembles N1 et N2/N3
- Une introduction d’une nouvelle annexe au tome III précisant les modalités de réalisation d’un dossier d’équivalence défini en MC 2900 concernant la méthodologie des contrôles Ultrasons avancés
- Introduction de facteurs de réduction de la résistance à la fatigue efficace pour les joints soudés
- Introduction de deux nouvelles STR
- Alignement sur les normes harmonisées 4126 et 764-7 des chapitres B C D 6000
- Révision des modalités pour la réalisation des essais de traction
- Abaissement du seuil des contrôles ultrasons des soudures de niveaux 1 et 2 à -12 dB
- Introduction des contrôles par courants de Foucault pour les tubes GV
Un errata du Tome VI RPP3/4100 est disponible: Erratum RCC-M Tome VI RPP 3
Un errata dans l'annexe Z G du RCC-M sur l'édition 2000 modificatif 2007 et éditions suivantes est disponible: Errata RCC-M Annexe Z G
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RCC-M 2012 + mod 1-2-3 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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CRITERIA 2014 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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CRITERIA 2014 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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Erreur Appendix ZG - Edition 2007 à 2016Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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Error Appendix ZG - Edition 2007 to 2016Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2016 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2016 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2012 + add 1, 2, 3 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2007 + add 1, 2, 3 - SECTION 1 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2007 + add 1, 2, 3 - SECTION 2 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2007 + add 1, 2, 3 - SECTION 3-4-5 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2007 + mod 1, 2,3 - TOME 1 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2007 + mod 1, 2, 3 - TOME 2 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2007 + mod 1, 2, 3 - TOME 3-4-5 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2017 FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2017 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2018 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2015 Radiation protection guide - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2015 Radioprotection - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2016 ADR N1 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2016 Dimensional reference N1 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2016 KV faibles épaisseurs - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2016 Notice d'instructions - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2016 Operating instructions guide - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2016 Référentiel Dimensionnel N1 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2017 Inspectabilité N1 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 ADR N1 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 Classement des pièces des accessoires type ASP ou ADS - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 Corrosion des aciers inoxydables austenitiques N1 N2 et N3 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 Inspectabilité N1 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 Inspectabilité N2 N3 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 Notice d'instructions - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 Radioprotection - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 Rédaction des EPMN N2 N3 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 Référentiel Dimensionnel N2 N3 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 SRMCR N2 N3 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 Vieillissement des aciers inoxydables austenitiques N2 N3 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 Conservation de la matière - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 Modalités de l'examen visuel final - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 Réalisation des contrôles visuels de fabrication - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 Surveillance de la fabrication des composants non soumis à QT spécifique - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 Identification Limites admissibles N1 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 Identification Limites admissibles N2 N3 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 Guide ADR N2 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2018 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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Qualification technique ESPN 2020 - FRQualification technique ESPN 2020 - FR
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Errata RCC-M 2018 - FRErrata RCC-M 2018 version française
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RCC-M 2020 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP, édition 2020, version française

Participez à la mise à jour des codes
Les codes de l’AFCEN s’enrichissent en continu de la prise en compte du retour d’expérience de leurs utilisateurs. Vous avez une question sur l’interprétation d’un paragraphe du code, vous souhaitez proposer une demande de modification ou bien vous avez à cœur de faire bénéficier la filière de votre retour d’expérience ? Cet espace est le vôtre. Vous pouvez y télécharger le formulaire correspondant à votre besoin et le remplir. Vous envoyez ensuite votre formulaire à la sous-commission concernée qui vous répond. Notre objectif est de répondre à toutes les demandes dans un délai ne dépassant pas trois mois.