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RCC-M
Référence : AFC194
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Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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Objet et champ d’application
Le code RCC-M de l’AFCEN concerne les matériels mécaniques conçus et fabriqués pour les réacteurs à eau sous pression (REP).
Il s’applique aux équipements des ilots nucléaires soumis à pression de classes de sûreté 1, 2 ou 3 et à certains composants non soumis à la pression tels que les internes de cuve, les supports de composants classés, les réservoirs de stockage et les pénétrations d’enceinte.
Le RCC-M couvre les rubriques techniques suivantes :
- le dimensionnement et la justification par le calcul,
- le choix des matériaux et les conditions d’approvisionnement,
- la fabrication et le contrôle, incluant :
- les exigences de qualification associées (modes opératoires, soudeurs et opérateurs, …),
- les méthodes de contrôle à mettre en œuvre, et
- les critères d’acceptabilité des défauts détectés,
- la documentation associée aux différentes activités couvertes, et l’assurance de la qualité.
Edition la plus récente
L'édition 2022 est l'édition la plus récente: Edition 2022
La PTAN "Classement des fiches de modification du RCC-M jusqu’à l’édition 2018 incluse" (AFCEN-PTAN-09001-2023) est comprise au format PDF dans l'abonnement au code RCC-M.
La PTAN "Classement des fiches de modification du code RCC-M" (AFCEN-PTAN-07001-2023) est incluse dans l'abonnement RCC-M.
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Des errata pour le code RCC-M ont été publiés, liens ci-après:
Edition 2000 à 2016: Errata 1 RCC-M 2000 à 2016 FR Volume Z Tableau ZG
Edition 2016 à 2018: Errata 2 RCC-M 2016 à 2018 FR Tome VI Figure RPP 3
Edition 2018: Errata 1 RCC-M 2018 FR Tome I Volume Z et B - Tome IV S7725 - Tome VI RPP 3
Edition 2020: Errata 1 RCC-M 2020 EN Section I Subsection A - Section II - Section IV Table S - Section V F
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RCC-M 2012 + mod 1-2-3 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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CRITERIA 2014 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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CRITERIA 2014 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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Erreur Appendix ZG - Edition 2007 à 2016Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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Error Appendix ZG - Edition 2007 to 2016Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2016 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2016 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2012 + add 1, 2, 3 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2007 + add 1, 2, 3 - SECTION 1 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2007 + add 1, 2, 3 - SECTION 2 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2007 + add 1, 2, 3 - SECTION 3-4-5 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2007 + mod 1, 2,3 - TOME 1 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2007 + mod 1, 2, 3 - TOME 2 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2007 + mod 1, 2, 3 - TOME 3-4-5 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2017 FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2017 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2018 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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AFCEN-RM-13-067-ARègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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AFCEN-RM-13-067-ARègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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AFCEN-RM-14-309-AGuide analyse de risques pour ESPN N1 rev A
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AFCEN-RM-15-150-BDimensional reference standard of N1 nuclear pressure equipments
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AFCEN-RM-15-001-AJustification de l'exemption d'essai de flexion par choc pour les composants de faible épaisseur en aciers inoxydables austénitiques et les alliages base nickel
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AFCEN-RM-15-166-AGuide pour le contenu de la notice d’instructions d’un équipement sous pression nucléaire
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AFCEN-RM-15-166-AGuide for the contents of the operating instructions for nuclear pressure equipment
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AFCEN-RM-15-150-BRéférentiel dimensionnel des équipements sous pression nucléaires N1
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AFCEN-RM-15-149-BGuide de l'inspectabilité pour la conception des équipements sous pression nucléaires de niveau N1 des centrales REP installées en France (rev B)
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AFCEN-RM-14-309-CGuide analyse de risques pour ESPN N1 rev C
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AFCEN-RM-17-094-BAnalyse des textes réglementaires pour le classement des pièces d’un accessoire sous pression de type robinet et d’un accessoire de sécurité de type soupape (FR)
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AFCEN-PTAN-16-263-ANote support à la rédaction des EPMN pour équipements ESPN N1, N2 et N3 Corrosion des aciers inoxydables austénitiques et austéno-ferritiques
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AFCEN-RM-15-149-CGuide de l'inspectabilité pour la conception des équipements sous pression nucléaires de niveau N1 des centrales REP installées en France (rev C)
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AFCEN-RM-17-461-BGuide de l'inspectabilité pour la conception des équipements sous pression nucléaires de niveau N2 ou N3 des centrales REP installées en France
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AFCEN-RM-15-166-CGuide pour le contenu de la notice d’instructions d’un équipement sous pression nucléaire
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AFCEN-RM-13-067-BGuide de Radioprotection pour la Conception des Équipements sous Pression Nucléaires des Centrales REP Installées en France
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AFCEN-RM-16-218-CGuide méthodologique pour la rédaction des EPMN pour les équipements de niveau ESPN N2/N3
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AFCEN-RM-16-455-BRéférentiel dimensionnel des équipements sous pression nucléaires N1*, N2 ou N3
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AFCEN-RM-17-428-BGuide de conception des SRMCR installés sur les REP pour protéger les ESPN de niveau N2 ou N3
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AFCEN-RM-16-264-ANote support à la rédaction des EPMN pour équipements ESPN N2 et N3 Vieillissement thermique des aciers inoxydables austénitiques et austéno-ferritiques
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AFCEN-RM-18-056-AConservation de la matière issue de la fabrication des parties d’un équipement sous pression nucléaire de niveau N1
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AFCEN-RM-16-271-DGuide sur les modalités de réalisation de la Vérification Visuelle dans le cadre de l’Examen Final
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AFCEN-RM-16-274-DGuide portant sur la réalisation des contrôles visuels de fabrication issus de l’analyse de risques
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AFCEN-RM-18-198-BGuide méthodologique pour la surveillance de la fabrication des composants non soumis à qualification technique spécifique
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AFCEN-RM-16-282-CIdentification des limites admissibles du CPP/CSP
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AFCEN-RM-18-018-CIdentification des limites admissibles des équipements sous pression nucléaires hors CPP/CSP
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AFCEN-RM-17-110-BAnalyses de risques pour les équipements ESPN de niveau N2 fabriqués selon RCC-M
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RCC-M 2018 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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AFCEN-RM-19-327-AQualification technique ESPN
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Errata RCC-M 2018 - FRErrata RCC-M 2018 version française
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RCC-M 2020 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP, édition 2020, version française
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AFCEN-RM-15-149-CGuide de l'inspectabilité pour la conception des équipements sous pression nucléaires de niveau N1 des centrales REP installées en France
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AFCEN-RM-17-094-BGuide « Accessoires sous pression - Accessoires de sécurité» Analyse des textes réglementaires pour le classement des pièces d’un accessoire sous pression de type robinet et d’un accessoire de sécurité de type soupape
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AFCEN-RM-18-056-AConservation de la matière issue de la fabrication des parties d’un équipement sous pression nucléaire de niveau N1
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AFCEN-RM-16-274-DGuide portant sur la réalisation des contrôles visuels de fabrication issus de l’analyse de risques
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AFCEN-RM-16-455-BRéférentiel dimensionnel des équipements sous pression nucléaires de niveau N1*, N2 ou N3
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RCC-M 2020 - EN
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AFCEN-RM-16-282-CIdentification des limites admissibles du CPP/CSP
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AFCEN-RM-18-018-CApplication of the Nuclear Pressure Equipment (ESPN) Order - Identification of allowable limits of nuclear pressure equipment excluding MPS/MSS
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AFCEN-RM-16-218-CGuide méthodologique pour la rédaction des EPMN pour les équipements de niveau ESPN N2/N3
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PTAN 2020 AIP conception fabrication
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Erratum RCC-M 2020 EN
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RCC-M 2000 FR mod 2002
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AFCEN-PTAN-01001-2022Démarche méthodologique pour le traitement des non-conformités lors de la fabrication des équipements neufs N1 de catégorie de risque I à IV : principes, processus, difficultés et bonnes pratiques
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RCC-M 2022 - FR
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AFCEN-PTAN-07003-2023Guide de radioprotection pour la conception des équipements sous pression nucléaires des centrales REP installées en France
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AFCEN-PTAN-07002-2023Guide pour la réalisation des essais Pellini selon la norme ASTM E208-75
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AFCEN-PTAN-09001-2023Classement des fiches de modification du RCC-M jusqu’à l’édition 2018 incluse
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AFCEN-PTAN-07001-2023Classement des fiches de modification du code RCC-M
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AFCEN-PTAN-07004-2023Conservation de la matière issue de la fabrication des parties d’un équipement sous pression nucléaire de niveau N1
Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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