- Ed.2020 Anglais disponible!
RCC-M
Référence : AFC194
Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
Le code RCC-M de l’AFCEN concerne les matériels mécaniques conçus et fabriqués pour les réacteurs à eau sous pression (REP).
Il s’applique aux équipements des ilots nucléaires soumis à pression de classes de sûreté 1, 2 ou 3 et à certains composants non soumis à la pression tels que les internes de cuve, les supports de composants classés, les réservoirs de stockage et les pénétrations d’enceinte.
Le RCC-M couvre les rubriques techniques suivantes :
- le dimensionnement et la justification par le calcul,
- le choix des matériaux et les conditions d’approvisionnement,
- la fabrication et le contrôle, incluant :
- les exigences de qualification associées (modes opératoires, soudeurs et opérateurs, …),
- les méthodes de contrôle à mettre en œuvre, et
- les critères d’acceptabilité des défauts détectés,
- la documentation associée aux différentes activités couvertes, et l’assurance de la qualité.
Edition la plus récente
L'édition 2020 est l'édition la plus récente: Edition 2020
=========
Des errata pour le code RCC-M ont été publiés, liens ci-après:
Edition 2000 à 2016: Errata 1 RCC-M 2000 à 2016 FR Volume Z Tableau ZG
Edition 2016 à 2018: Errata 2 RCC-M 2016 à 2018 FR Tome VI Figure RPP 3
Edition 2018: Errata 1 RCC-M 2018 FR Tome I Volume Z et B - Tome IV S7725 - Tome VI RPP 3
Edition 2020: Errata 1 RCC-M 2020 EN Section I Subsection A - Section II - Section IV Table S - Section V F
-
RCC-M 2012 + mod 1-2-3 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
CRITERIA 2014 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
CRITERIA 2014 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
Erreur Appendix ZG - Edition 2007 à 2016Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
Error Appendix ZG - Edition 2007 to 2016Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
RCC-M 2016 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
RCC-M 2016 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
RCC-M 2012 + add 1, 2, 3 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
RCC-M 2007 + add 1, 2, 3 - SECTION 1 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
RCC-M 2007 + add 1, 2, 3 - SECTION 2 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
RCC-M 2007 + add 1, 2, 3 - SECTION 3-4-5 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
RCC-M 2007 + mod 1, 2,3 - TOME 1 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
RCC-M 2007 + mod 1, 2, 3 - TOME 2 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
RCC-M 2007 + mod 1, 2, 3 - TOME 3-4-5 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
RCC-M 2017 FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
RCC-M 2017 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
RCC-M 2018 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2015 Radiation protection guide - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2015 Radioprotection - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2016 ADR N1 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2016 Dimensional reference N1 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2016 KV faibles épaisseurs - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2016 Notice d'instructions - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2016 Operating instructions guide - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2016 Référentiel Dimensionnel N1 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2017 Inspectabilité N1 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2018 ADR N1 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2018 Classement des pièces des accessoires type ASP ou ADS - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2018 Corrosion des aciers inoxydables austenitiques N1 N2 et N3 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2018 Inspectabilité N1 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2018 Inspectabilité N2 N3 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2018 Notice d'instructions - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2018 Radioprotection - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2018 Rédaction des EPMN N2 N3 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2018 Référentiel Dimensionnel N2 N3 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2018 SRMCR N2 N3 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2018 Vieillissement des aciers inoxydables austenitiques N2 N3 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2018 Conservation de la matière - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2018 Modalités de l'examen visuel final - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2018 Réalisation des contrôles visuels de fabrication - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2018 Surveillance de la fabrication des composants non soumis à QT spécifique - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2018 Identification Limites admissibles N1 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2018 Identification Limites admissibles N2 N3 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
PTAN 2018 Guide ADR N2 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
RCC-M 2018 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
-
Qualification technique ESPN 2020 - FRQualification technique ESPN 2020 - FR
-
Errata RCC-M 2018 - FRErrata RCC-M 2018 version française
-
RCC-M 2020 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP, édition 2020, version française
-
PTAN Inspectability Guide N1
-
PRESSURE ACCESSORIES – SAFETY ACCESSORIESANALYSIS OF THE REGULATORY TEXTS FOR THE CLASSIFICATION OF THE PARTS OF A VALVE TYPE PRESSURE ACCESSORY AND OF A SAFETY VALVE TYPE SAFETY ACCESSORY
-
PTAN Retention of materials 2021Retention of Material resulting from the Manufacture of parts of Level 1 Nuclear Pressure Equipment
-
PTAN Manufacturing visual examinationsGuideline about the execution of manufacturing visual examinations requested by the hazard analysis
-
PTAN 2018 Reference Standard N1 N2-N3 - ENDimensional reference standard for N1*, N2, or N3 nuclear pressure equipment
-
RCC-M 2020 - EN
-
PTAN 2018 Allowable limits of the MPS/MSS
-
PTAN 2018 Allowable limits N2 N3
-
PTAN 2018 Methodological guide for preparing NPMAs for N2 N3
-
PTAN 2020 AIP conception fabrication
-
Erratum RCC-M 2020 EN
-
RCC-M 2000 FR mod 2002
-
AFCEN-PTAN-01001-2022Démarche méthodologique pour le traitement des non-conformités lors de la fabrication des équipements neufs N1 de catégorie de risque I à IV : principes, processus, difficultés et bonnes pratiques

Participez à la mise à jour des codes
Vous avez une proposition de modification sur un code, vous pouvez transmettre votre proposition à la sous-commission du code concerné : téléchargez et remplissez le formulaire de demande, puis transmettez le formulaire à l’adresse de la sous-commission indiquée.
Vous avez une question sur l’interprétation d’un paragraphe du code, saisissez votre question dans le formulaire de demande, puis envoyez le formulaire à l’adresse de la sous-commission concernée.
Vous voulez faire bénéficier la filière de votre retour d’expérience d’utilisateur de code, transmettez à l’AFCEN votre expertise.