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RCC-M
Référence : AFC194
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Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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Objet et champ d’application
Le code RCC-M de l’AFCEN concerne les matériels mécaniques conçus et fabriqués pour les réacteurs à eau sous pression (REP).
Il s’applique aux équipements des ilots nucléaires soumis à pression de classes de sûreté 1, 2 ou 3 et à certains composants non soumis à la pression tels que les internes de cuve, les supports de composants classés, les réservoirs de stockage et les pénétrations d’enceinte.
Le RCC-M couvre les rubriques techniques suivantes :
- le dimensionnement et la justification par le calcul,
- le choix des matériaux et les conditions d’approvisionnement,
- la fabrication et le contrôle, incluant :
- les exigences de qualification associées (modes opératoires, soudeurs et opérateurs, …),
- les méthodes de contrôle à mettre en œuvre, et
- les critères d’acceptabilité des défauts détectés,
- la documentation associée aux différentes activités couvertes, et l’assurance de la qualité.
Edition la plus récente
L'édition 2022 est l'édition la plus récente: Edition 2022
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Des errata pour le code RCC-M ont été publiés, liens ci-après:
Edition 2000 à 2016: Errata 1 RCC-M 2000 à 2016 FR Volume Z Tableau ZG
Edition 2016 à 2018: Errata 2 RCC-M 2016 à 2018 FR Tome VI Figure RPP 3
Edition 2018: Errata 1 RCC-M 2018 FR Tome I Volume Z et B - Tome IV S7725 - Tome VI RPP 3
Edition 2020: Errata 1 RCC-M 2020 EN Section I Subsection A - Section II - Section IV Table S - Section V F
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RCC-M 2012 + mod 1-2-3 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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CRITERIA 2014 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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CRITERIA 2014 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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Erreur Appendix ZG - Edition 2007 à 2016Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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Error Appendix ZG - Edition 2007 to 2016Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2016 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2016 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2012 + add 1, 2, 3 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2007 + add 1, 2, 3 - SECTION 1 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2007 + add 1, 2, 3 - SECTION 2 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2007 + add 1, 2, 3 - SECTION 3-4-5 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2007 + mod 1, 2,3 - TOME 1 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2007 + mod 1, 2, 3 - TOME 2 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2007 + mod 1, 2, 3 - TOME 3-4-5 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2017 FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2017 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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RCC-M 2018 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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AFCEN-RM-13-067-ARègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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AFCEN-RM-13-067-ARègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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AFCEN-RM-14-309-AGuide analyse de risques pour ESPN N1 rev A
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AFCEN-RM-15-150-ADimensional reference standard of N1 nuclear pressure equipments
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AFCEN-RM-15-001-AJustification de l'exemption d'essai de flexion par choc pour les composants de faible épaisseur en aciers inoxydables austénitiques et les alliages base nickel
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AFCEN-RM-15-166-AGuide pour le contenu de la notice d’instructions d’un équipement sous pression nucléaire
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AFCEN-RM-15-166-AGuide for the contents of the operating instructions for nuclear pressure equipment
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AFCEN-RM-15-150-ARéférentiel dimensionnel des équipements sous pression nucléaires N1
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AFCEN-RM-15-149-BGuide de l'inspectabilité pour la conception des équipements sous pression nucléaires de niveau N1 des centrales REP installées en France (rev B)
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AFCEN-RM-14-309-CGuide analyse de risques pour ESPN N1 rev C
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AFCEN-RM-17-094-BAnalyse des textes réglementaires pour le classement des pièces d’un accessoire sous pression de type robinet et d’un accessoire de sécurité de type soupape (FR)
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PTAN 2018 Corrosion des aciers inoxydables austenitiques N1 N2 et N3 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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AFCEN-RM-15-149-CGuide de l'inspectabilité pour la conception des équipements sous pression nucléaires de niveau N1 des centrales REP installées en France (rev C)
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AFCEN-RM-17-461-BGuide de l'inspectabilité pour la conception des équipements sous pression nucléaires de niveau N2 ou N3 des centrales REP installées en France
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AFCEN-RM-15-166-CGuide pour le contenu de la notice d’instructions d’un équipement sous pression nucléaire
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PTAN 2018 Radioprotection - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 Rédaction des EPMN N2 N3 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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AFCEN-RM-16-455-BRéférentiel dimensionnel des équipements sous pression nucléaires N1*, N2 ou N3
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PTAN 2018 SRMCR N2 N3 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 Vieillissement des aciers inoxydables austenitiques N2 N3 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 Conservation de la matière - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 Modalités de l'examen visuel final - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 Réalisation des contrôles visuels de fabrication - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 Surveillance de la fabrication des composants non soumis à QT spécifique - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 Identification Limites admissibles N1 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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PTAN 2018 Identification Limites admissibles N2 N3 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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AFCEN-RM-17-110-BAnalyses de risques pour les équipements ESPN de niveau N2 fabriqués selon RCC-M
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RCC-M 2018 - ENRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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Qualification technique ESPN 2020 - FRQualification technique ESPN 2020 - FR
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Errata RCC-M 2018 - FRErrata RCC-M 2018 version française
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RCC-M 2020 - FRRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP, édition 2020, version française
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PTAN Inspectability Guide N1
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PRESSURE ACCESSORIES – SAFETY ACCESSORIESANALYSIS OF THE REGULATORY TEXTS FOR THE CLASSIFICATION OF THE PARTS OF A VALVE TYPE PRESSURE ACCESSORY AND OF A SAFETY VALVE TYPE SAFETY ACCESSORY
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PTAN Retention of materials 2021Retention of Material resulting from the Manufacture of parts of Level 1 Nuclear Pressure Equipment
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PTAN Manufacturing visual examinationsGuideline about the execution of manufacturing visual examinations requested by the hazard analysis
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PTAN 2018 Reference Standard N1 N2-N3 - ENDimensional reference standard for N1*, N2, or N3 nuclear pressure equipment
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RCC-M 2020 - EN
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PTAN 2018 Allowable limits of the MPS/MSS
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PTAN 2018 Allowable limits N2 N3
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PTAN 2018 Methodological guide for preparing NPMAs for N2 N3
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PTAN 2020 AIP conception fabrication
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Erratum RCC-M 2020 EN
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RCC-M 2000 FR mod 2002
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AFCEN-PTAN-01001-2022Démarche méthodologique pour le traitement des non-conformités lors de la fabrication des équipements neufs N1 de catégorie de risque I à IV : principes, processus, difficultés et bonnes pratiques
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RCC-M 2022 - FR
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AFCEN-PTAN-07003-2023Guide de radioprotection pour la conception des équipements sous pression nucléaires des centrales REP installées en France
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AFCEN-PTAN-07002-2023Guide pour la réalisation des essais Pellini selon la norme ASTM E208-75
Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP
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