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AFCEN-PTAN-07012-2024
Référence : AFC351
Dernière version publiée


L’objectif du guide est de proposer aux fabricants une méthodologie possible pour l’élaboration des analyses de risques pour des équipements sous pression nucléaires de niveau N2, telle que requise par l’arrêté du 30 décembre 2015 [1].
Ce faisant, le guide :
- Positionne l’analyse de risques dans le processus de conception ;
- Identifie les données d’entrée nécessaires à la conduite de l’ADR et les données de sortie ;
- Propose des listes standard d’analyse basées sur le RCC-M niveau 2 édition 2018 [11].
La PTAN reprend la note d’étude interne AFCEN-RM-17-110-E. La publication AFCEN-PTAN-07012-2024 succède à la version précédente publiée sous la référence AFCEN-RM-17-110-B.
[1] Arrêté du 30 décembre 2015 relatif aux équipements sous pression nucléaires modifié par l’arrêté du 3 septembre 2018
[11] Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des ilôts nucléaires REP, RCC−M, édition 2018
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AFCEN-PTAN-07012-2024Guide méthodologique pour la réalisation des analyses de risques pour les équipements ESPN de niveau N2 fabriqués selon RCC-M

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