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RS 17.022 Ind B
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PTAN RSE-M - Guide professionnel pour la conception et la
fabrication des PPP destinées à des ESPN du
CPP ou CSP.
L'ASN a reconnu le caractère approprié de cette PTAN par décision CODEP-CLG-2019-003685
Type :
PTAN
Année d'édition :
2018
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Ce document a pour but :
- d’adapter les EES (Exigences Essentielles de Sécurité) des annexes I ou II de l’arrêté ESPN [4] et du
guide radioprotection [29] en application de l’annexe IV de l’arrêté ESPN [4], aux
équipements du CPP-CSP fabriqués suivant des régimes de fabrication antérieurs,
- de définir le référentiel technique applicable à la conception et à la fabrication des
PPP,
- de définir la documentation technique attendue lors de l’évaluation de la conception et de
la fabrication des PPP,
- de définir les procédures d’évaluation de la conformité des PPP.
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RS 17.022 Rev B - ENPTAN - Professional guide for the design and manufacture of main pressure parts (MPP) intended for nuclear pressure Equipment in the MPS-MSS
PTAN RSE-M - Guide professionnel pour la conception et la
fabrication des PPP destinées à des ESPN du
CPP ou CSP.
L'ASN a reconnu le caractère approprié de cette PTAN par décision CODEP-CLG-2019-003685
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