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AFCEN-RS-18-006-A
Référence : AFC209
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Guide professionnel pour les exigences applicables aux réparations et modifications des ESPN soumis aux points 1 à 4 de l'annexe V de l'arrêté du 30/12/2015 modifié
Guide accepté par l’ASN (CODEP-CLG-2019-003687)
Type :
PTAN
Année d'édition :
2018
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L’ASN a reconnu le caractère approprié de cette PTAN courrier CODEP-CLG-2019-003687.
Ce guide s’applique avec les PTAN RS 16-009 ind B et RS 16-010 ind E.
Ce guide précise en annexe 1 les exigences applicables à la réparation ou modification d’un ESPN soumis aux points 1 à 4 de l’annexe V de l’arrêté du 30/12/2015 ainsi qu’à l’approvisionnement (conception, le cas échéant, et fabrication) des parties soumises qui leur sont destinées.
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RS 18.006 Ind AGuide professionnel pour les exigences applicables aux réparations et modifications des ESPN soumis aux points 1 à 4 de l'annexe V de l'arrêté du 30/12/2015 modifié et de l'approvisionnement des parties qui leur sont destinées. PTAN ACCEPTEE
Guide professionnel pour les exigences applicables aux réparations et modifications des ESPN soumis aux points 1 à 4 de l'annexe V de l'arrêté du 30/12/2015 modifié
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