Gratuit
AFCEN-PTAN-09002-2023
Référence : AF327
0,00 €
prix unitaire HT
Classement des fiches de modification du RSE-M à compter de l'édition 2022
Type :
PTAN
Année d'édition :
2024
Livraison gratuite
Nos documents sont sous copyright
Cette publication présente les classements affectés par la sous-commission RSE-M à chacune des fiches de modification (FM) introduite dans le RSE-M à partir de l’édition 2022.
Chaque FM a été classée selon les 3 modalités suivantes:
Chaque FM a été classée selon les 3 modalités suivantes:
- Nature de la FM
- Impact de la FM pour l'utilisateur
- Impact de la FM vis-à-vis de la conformité à la règlementation française
-
AFCEN-PTAN-09002-2023-ENClassification of the RSE-M Modification Sheets (MS) as of the 2022 Edition
Classement des fiches de modification du RSE-M à compter de l'édition 2022
Collaboration et expertise
Participez à la mise à jour des codes
Vous avez une proposition de modification sur un code, vous pouvez transmettre votre proposition à la sous-commission du code concerné : téléchargez et remplissez le formulaire de demande, puis transmettez le formulaire à l’adresse de la sous-commission indiquée.
Vous avez une question sur l’interprétation d’un paragraphe du code, saisissez votre question dans le formulaire de demande, puis envoyez le formulaire à l’adresse de la sous-commission concernée.
Vous voulez faire bénéficier la filière de votre retour d’expérience d’utilisateur de code, transmettez à l’AFCEN votre expertise.