AFCEN-RM-15-149-C

L’objectif du présent guide interprofessionnel est d’accompagner le fabricant dans la démarche de satisfaction du besoin à l’inspection en service nécessaire à la sécurité de l’équipement. 

Par simplification, dans ce guide nous entendons par le terme « inspection en service » toute inspection qui aura été prescrite par le fabricant après mise sur le marché de l’équipement selon le code de l’environnement [1].
Pour ce faire, le guide :

• Fixe la position de l’analyse d’inspectabilité dans le processus global de conception et notamment lors de l’établissement de l’analyse de risques.

• Précise la méthodologie d’élaboration des analyses à conduire, dans l’établissement des ADR dès lors qu’une prescription d’inspection en service est identifiée pour l’ESPN.

Ce guide s'applique aux équipements sous pression nucléaires de niveau N1 et de catégorie I à IV à
l’exception des tuyauteries du circuit primaire principal des chaudières nucléaires à eau de dimension
nominale DN inférieure ou égale à 50 et les autres tuyauteries de DN inférieure ou égale à 100 ainsi que les accessoires sous pression de même DN qui leur sont raccordés.

Il s'applique aux cas pour lesquels une ou plusieurs inspections en service sont nécessaires à leur
sécurité, qui seront prescrites dans la notice d’instructions. Il ne s'applique pas aux autres cas, comme par exemple ceux où l'exploitant a requis spécifiquement une inspection, sans que l'analyse de risques du fabricant n'ait conclu à l'existence d'un risque résiduel non négligeable.
L'application de ce guide suppose que le fabricant réalise une analyse de risques selon la méthodologie développée dans le guide AFCEN des ADR.

[1] Code de l’environnement, notamment le chapitre VII du titre V de son livre V.