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AFCEN-RS-16-009-B
Référence : AFC207
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Guide professionnel pour les réparations et modifications des ESPN soumis aux points 1 à 4 de l'annexe V de l'arrêté du 30/12/2015 modifié
Guide accepté par l’ASN (CODEP-CLG-2019-003687)
Type :
PTAN
Année d'édition :
2018
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L’ASN a reconnu le caractère approprié de cette PT courrier CODEP-CLG-2019-003687.
Ce guide s’applique avec les PTAN RS.18.006 ind A et RS.16.010 ind E
Ce guide est destiné à déterminer si une modification ou une réparation d’un équipement sous pression nucléaire doit être considérée comme notable, notable sans épreuve ou non notable selon le 4.2.a) de l’annexe V de l’arrêté du 30 décembre 2015 modifié, relatif aux équipements sous pression nucléaires.
Ce guide précise également les procédures d’évaluation de la conformité applicables. Ce guide s’applique aux ESPN soumis aux points 1 à 4 de l’annexe V de l’arrêté ESPN et aux accessoires de sécurité destinés à leur protection hormis ceux visés à l’annexe VII de l’arrêté ESPN.
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RS 16.009 rév BGuide professionnel pour les réparations et modifications des ESPN soumis aux points 1 à 4 de l'annexe V de l'arrêté du 30/12/2015 modifié. L'ASN a reconnu le caractère approprié de cette PTAN par courrier CODEP DEP 2019-003687.
Guide professionnel pour les réparations et modifications des ESPN soumis aux points 1 à 4 de l'annexe V de l'arrêté du 30/12/2015 modifié
Guide accepté par l’ASN (CODEP-CLG-2019-003687)
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