Gratuit
PTAN RS 16.009 ind B
0,00 €
prix unitaire HT
Guide professionnel pour les réparations et modifications des ESPN soumis aux points 1 à 4 de l'annexe V de l'arrêté du 30/12/2015 modifié.
L'ASN a reconnu le caractère approprié de cette PTAN par courrier CODEP DEP 2019-003687.
Type :
PTAN
Année d'édition :
2018
Livraison gratuite
Nos documentssont sous copyright
L’ASN a reconnu le caractère approprié de cette PT courrier CODEP-DEP-2019-003687. Ce guide s’appliquera avec les PTAN RS.18.006 ind A et RS.16.010 ind E
Ce guide est destiné à déterminer si une modification ou une réparation d’un équipement sous pression nucléaire doit être considérée comme notable, notable sans épreuve ou non notable selon le 4.2.a) de l’annexe V de l’arrêté du 30 décembre 2015 modifié, relatif aux équipements sous pression nucléaires.
Ce guide précise également les procédures d’évaluation de la conformité applicables. Ce guide s’applique aux ESPN soumis aux points 1 à 4 de l’annexe V de l’arrêté ESPN [3] et aux accessoires de sécurité destinés à leur protection hormis ceux visés à l’annexe VII de l’arrêté ESPN [3].
-
RS 16.009 rév BGuide professionnel pour les réparations et modifications des ESPN soumis aux points 1 à 4 de l'annexe V de l'arrêté du 30/12/2015 modifié. L'ASN a reconnu le caractère approprié de cette PTAN par courrier CODEP DEP 2019-003687.
Guide professionnel pour les réparations et modifications des ESPN soumis aux points 1 à 4 de l'annexe V de l'arrêté du 30/12/2015 modifié.
L'ASN a reconnu le caractère approprié de cette PTAN par courrier CODEP DEP 2019-003687.
Collaboration et expertise
Participez à la mise à jour des codes
Les codes de l’AFCEN s’enrichissent en continu de la prise en compte du retour d’expérience de leurs utilisateurs. Vous avez une question sur l’interprétation d’un paragraphe du code, vous souhaitez proposer une demande de modification ou bien vous avez à cœur de faire bénéficier la filière de votre retour d’expérience ? Cet espace est le vôtre. Vous pouvez y télécharger le formulaire correspondant à votre besoin et le remplir. Vous envoyez ensuite votre formulaire à la sous-commission concernée qui vous répond. Notre objectif est de répondre à toutes les demandes dans un délai ne dépassant pas trois mois.