L’AFCEN a engagé une démarche sur l’amélioration de la connaissance et de la maîtrise de ses codes par la filière nucléaire et a développé une collection de questionnaires.
Le guide AFCEN-PTAN-02001-2022 est destiné à aider tout donneur d’ordre ou fabricant à bien apprécier le niveau de maitrise du code RCC-E appliqué à la fabrication d’équipement neuf, d’un fabricant qu’il interroge, et à qui il souhaite contractualiser une prestation appelant les exigences du code RCC-E.
Ce guide sert de support pour l’auditeur dans le cadre de l’audit in situ du fabricant :
- Il est constitué comme un outil participant au diagnostic de maîtrise de tout ou partie du code RCC-E, à l’exception des volumes IV et VI qui ne sont pas traités dans ce guide, ce diagnostic étant établi sous la responsabilité d’un donneur d’ordre ou d’un fabricant.
- Il est construit en s’appuyant sur l’édition 2019 du code. En particulier les chapitres indiqués dans ce questionnaire peuvent ne pas correspondre à une autre version du RCC-E, et certains thèmes développés dans ce questionnaire peuvent ne pas être présents dans une autre version du RCC-E.
- Il n'a pas vocation à se substituer à l'utilisation du code RCC-E et ne vise donc pas à donner à l'utilisateur un outil exhaustif permettant d'appliquer le code à ses fabrications .
La maitrise démontrée du code RCC-E obtenue par l’application du guide confère une maitrise générale du code RCC-E révision 2019.
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