L’AFCEN a engagé une démarche sur l’amélioration de la connaissance et de la maîtrise de ses codes par la filière nucléaire et a développé une collection de questionnaires.

Vous trouverez la collection dans les guides ci-dessous :

  • Le Guide 0 destiné à évaluer l’expérience des prestataires (fabricants, fournisseurs ou sous-traitants) dans l’application des exigences techniques du RCC-M et de la réglementation française (annexes ZY et ZZ du code) à la fabrication des équipements neufs. Le guide propose des questions à envoyer au prestataire, qui répond alors en apportant les preuves demandées. Ce guide fait partie d’un ensemble de questionnaires qui apprécient l’expérience du prestataire.
  • Le Guide 1 destiné à aider tout fabricant à bien apprécier le niveau de maitrise du code RCC-M appliqué à la fabrication d’équipement neuf, du fournisseur ou sous-traitant qu’il interroge, et à qui il souhaite contractualiser une prestation appelant les exigences du code RCC-M et la réglementation française (le cas échéant). Ce guide sert de support pour l’auditeur dans le cadre de l’audit in situ du fournisseur ou sous-traitant.
  • Le Guide 2 destiné à aider tout donneur d’ordre à bien apprécier le niveau de maitrise du code RCC-M appliqué à la fabrication d’équipement neuf, d’un fabricant qu’il interroge, et à qui il souhaite contractualiser une prestation appelant les exigences du code RCC-M et la réglementation française (le cas échéant). Ce guide sert de support pour l’auditeur dans le cadre de l’audit in situ du fabricant (volet conception) et peut être associé au Guide 1 destiné à traiter le volet fabrication.
  • Le Guide 3 destiné à aider tout fournisseur ou fabricant à s’auto-évaluer (avec l’aide de l’AFCEN) sur la maitrise du code RCC-M [3] et la réglementation française (le cas échéant) pour des matériels de niveau RCC-M 2 ou 3.

AFCEN-CF-22-002-A Guide 0 d'évaluation de l'expérience des fabricants et fournisseurs mettant en oeuvre le RCC-M

AFCEN-CF-22-014-A Guide 1 d'évaluation du niveau de maîtrise du RCC-M par les fournisseurs

AFCEN-CF-22-015-A Guide 2 d'évaluation du niveau de maîtrise du RCC-M par les fabricants

AFCEN-PTAN-02003-2024 Guide n° 3 : Aide à l’auto-évaluation d’un fabricant ou d’un fournisseur d’équipement ou de composant de niveaux 2 et 3 RCC-M